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1 – Contenu du Site

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Il présente les différents pôles de l’association ainsi que les services proposés aux adhérents.

2 – Propriété Intellectuelle

Le site constitue une œuvre dont le Collectif Culture Bar-Bars est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

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3 – Protection des données personnelles

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés (notamment pour le formulaire d’adhésion) :

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L’adhérent peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès du Collectif Culture Bar-Bars.

4 – Responsabilité

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